Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Pointe-Claire du 13 août 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 13 août 2019

  • 00:12:15

    01 – Ordre du jour

  • 00:12:15

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:14:10

    02– Proclamation

  • 00:14:10

    02.01 Proclamer le 4 septembre 2019 comme étant la « Journée nationale de sensibilisation de la maladie polykystique des reins (MPR) ».

  • 00:14:37

    03 – Consultation publique Tenir une consultation publique concernant les projets de règlements suivants (les citoyens peuvent s’adresser au conseil pour ces sujets) :

  • 00:14:37

    03.01 PC-2787-9-PD1 : Projet de règlement modifiant le Règlement PC-2787 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale afin de soustraire les bâtiments temporaires de la procédure d'approbation des plans et relativement aux critères spécifiques au Méga-Centre des Sources.

  • 00:15:30

    03.02 PC-2775-59-PD1 : Projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 concernant la localisation et le coefficient d’occupation du sol maximal autorisé d’un usage « restaurant » dans la zone C8 (Méga-Centre des Sources).

  • 00:16:04

    04 – Procès-verbaux

  • 00:16:04

    04.01 Approuver les versions françaises et les versions anglaises des procès-verbaux des séances régulières du 11 juin 2019 et du 2 juillet 2019.

  • 00:16:26

    05 – Période de questions

  • 00:29:17

    10 – Règlementation

  • 00:29:17

    10.01 Adopter un règlement modifiant le Règlement PC-2787 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale afin de soustraire les bâtiments temporaires de la procédure d'approbation des plans et relativement aux critères spécifiques au Méga-Centre des Sources.

  • 00:29:50

    10.02 Adopter un deuxième un projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 concernant la localisation et le coefficient d’occupation du sol maximal autorisé d’un usage « restaurant » dans la zone C8 (Méga-Centre des Sources).

  • 00:30:10

    10.03 Adopter un règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 relativement aux usages autorisés dans la zone industrielle N32 (à l’est du boulevard des Sources, au sud du boulevard Hymus).

  • 00:30:52

    10.04 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à la démolition du chalet existant et bâtiments accessoires et à la construction d’un nouveau chalet, incluant l’ajout d’un nouveau stationnement et à l’aménagement paysager, au 90, chemin du Bord-du-Lac–Lakeshore (chalet parc de la Grande-Anse).

  • 00:32:10

    10.05 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’ajout d’une extension à l’arrière et à la rénovation de l’enveloppe extérieure de la maison, incluant le remplacement des portes, des fenêtres et du toit, au 19, avenue Hillcrest.

  • 00:32:34

    10.06 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’ajout d’une extension à l’église au 1, avenue de l’Église.

  • 00:32:53

    10.07 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la rénovation de la maison, incluant des changements à l’enveloppe extérieure, à l’ajout d’une extension à l’arrière, à la conversion du garage existant en espace vivable et à l’ajout d’un garage détaché au 64, avenue de Breslay.

  • 00:33:43

    10.08 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la rénovation et à la restauration de l’enveloppe extérieure au 176, chemin du Bord-du-Lac– Lakeshore (Centre culturel Stewart Hall).

  • 00:34:25

    10.09 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’ajout d’un deuxième étage et à l’ajout d’une extension à l’arrière au 5, avenue Perrier.

  • 00:34:46

    10.10 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architectural relativement à la démolition de la maison existante et à la construction d’une nouvelle maison unifamiliale au 73, avenue Queen.

  • 00:35:07

    10.11 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architectural relativement au remplacement du pallier avant, à l’élargissement de l’entrée charretière et au remplacement de l’allée existante par une allée de dalles de pierre au 33, avenue Cedar.

  • 00:35:31

    10.12 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architectural relativement à la démolition de la maison existante et à la construction d’une nouvelle maison unifamiliale au 7, avenue Jervis Bay.

  • 00:35:50

    10.13 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’ajout d’une thermopompe au 114, avenue Donegani.

  • 00:36:27

    10.14 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 36, chemin du Bord-du-Lac– Lakeshore, la construction d’une terrasse à 1,2m (4pi) de la limite latérale ouest, au lieu de la distance minimale requise de 7,5m (24,6pi).

  • 00:37:02

    10.15 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 61, chemin du Bord-du-Lac– Lakeshore, une entrée charretière en forme de « U » dont la largeur combinée des deux accès de 8,7m (28,5pi) excède la largeur autorisée de 6,1m (20pi).

  • 00:37:32

    10.16 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 147, avenue Broadview: a) Une superficie totale de plancher de 336m2 (3617pi2 ) plutôt que la superficie maximale permise de 300m2 (3229pi2 ); b) Un agrandissement avec une marge avant de 6,2m (20,3pi) plutôt que la marge minimale requise de 7,5m (24,6pi); c) Un garage d’une largeur de 8,8m (28,9pi) plutôt que la largeur maximale autorisée de 6,7m (22pi)

  • 00:37:38

    10.17 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 237, avenue Sainte-Claire : a) L’installation d’un cabanon mesurant 2,4m x 4,9m (8pi x16 pi) avec une marge de recul latérale est de 0,29m (1pi) plutôt que la marge de recul latérale minimale requise de 1m (3,3pi); b) L’installation d’un cabanon mesurant 2,4m x 4,9m (8pi x 16pi) avec un avant-toit situé à 15cm (6po) de la ligne de propriété latérale est plutôt que la distance minimale requise de 0,6m (2pi).

  • 00:38:17

    20 – Administration et finances

  • 00:38:17

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 18 juin 2019 au 29 juillet 2019 et le registre des chèques pour la période du 18 juin 2019 au 29 juillet 2019.

  • 00:38:38

    20.02 Accorder un soutien financier pour un montant total de 52 582 $ à « PME MTL West-Island ».

  • 00:39:05

    20.03 Appuyer la « Semaine de sensibilisation à la sécurité ferroviaire » qui aura lieu du 23 au 29 septembre 2019 au Canada.

  • 00:39:25

    20.04 Autoriser le maire Belvedere et son épouse à représenter la Ville de Pointe-Claire au « Bal Lakeshore » au profit de la « Fondation de l’Hôpital Général du Lakeshore », qui aura lieu à l’Hôtel Marriott Terminal Aéroport de Montréal le 16 novembre 2019.

  • 00:39:46

    20.05 Autoriser le maire Belvedere, madame la conseillère Thorstad-Cullen et messieurs les conseillers Bissonnette et Stork, à représenter la Ville de Pointe-Claire au tournoi de golf annuel organisé par la « Chambre de commerce de l’ouest de l’Île de Montréal » qui aura lieu le 18 septembre 2019 au « Club de golf SaintRaphaël » ; Autoriser mesdames les conseillères Homan et Stainforth et messieurs les conseillers Cousineau et Cowan, à participer au cocktail et au souper.

  • 00:40:15

    20.06 Autoriser mesdames Stéphanie Shewchuck et Esther Savouré ainsi que messieurs Martin Gingras, Paul Biloserskyj, Étienne Paquet, Chris Biebly, Félix Gosselin, Phil Garverick, Émile Denault et Mark McLellan, tous entraineurs de natation, à représenter la Ville de Pointe-Claire au congrès annuel de la « Fédération de natation du Québec » qui aura lieu à Saint-Hyacinthe, du 20 au 22 septembre 2019.

  • 00:40:43

    20.07 Autoriser monsieur Marc Tanguay, directeur – Inspection-Sécurité publique, à représenter la Ville de Pointe-Claire au colloque annuel de la « Sécurité civile du Québec » qui aura lieu à Québec du 1 au 2 octobre 2019.

  • 00:41:07

    20.08 Autoriser monsieur Joseph Greco, technicien principal en informatique – Services des finances, à représenter la Ville de Pointe-Claire à la conférence « RSA Charge 2019 » qui aura lieu à Orlando aux États-Unis, du 16 au 19 septembre 2019.

  • 00:41:30

    30 – Contrats

  • 00:42:08

    30.01 Approuver un acte de cession à intervenir entre « Sotramont Pointe-Claire, S.E.C. » et la Ville de Pointe-Claire relativement à la cession des lots 5 242 318, 5 243 317, 5 279 349, 5 285 070, 5 242 316, 2 256 705, 5 242 371, 5 644 241 et 5 252 421.

  • 00:42:37

    30.02 Approuver un acte de servitude à intervenir entre la Ville de Pointe-Claire et « 9226-1718 Québec Inc. », relativement aux lots 4 251 652 et 4 256 202 (66-68, avenue Coolbreeze).

  • 00:43:11

    30.03 Approuver un acte de servitude à intervenir entre la Ville de Pointe-Claire et monsieur Sushko et madame Riazanova Sushko, relativement au lot 4 251 206.

  • 00:43:11

    30.04 Approuver un bail à intervenir entre la Ville de Pointe-Claire et « 3946142 Canada Inc. », afin que cette firme fournisse, au cours de l’année 2019-2020, des services de comptoir-restaurant à l’aréna Bob-Birnie.

  • 00:43:40

    30.05 Autoriser monsieur Erik Rolland, directeur – Service des Travaux publics, à signer les documents nécessaires pour et au nom de la Ville de Pointe-Claire, dans le cadre du partenariat avec la « Fondation de la faune du Québec ».

  • 00:44:10

    30.06 Autoriser la présentation d’un avis de changement pour inclure la réparation d’une partie du boulevard des Sources dans le cadre du projet du « Réseau Express Métropolitain (REM) » ; Autoriser monsieur Patrice Langlois, directeur – Gestion du territoire, à signer l’avis de changement pour et au nom de la Ville de PointeClaire.

  • 00:44:44

    30.07 Autoriser la Ville de Pointe-Claire à participer au regroupement des villes pour les appels d’offres qui seront préparés par la Ville de Montréal pour les abrasifs ainsi que le sel de déglaçage.

  • 00:45:01

    30.08 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour la construction d’un chemin pour les autobus scolaires à l’arrière de l’école Marguerite-Bourgeoys.

  • 00:45:20

    30.09 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour la fourniture et la livraison des structures de support et des bandes de patinoires extérieures.

  • 00:45:40

    30.10 De se prévaloir de l’option prévue au contrat intervenu avec « 9042-0845 Québec Inc. » pour l’entretien de l’anneau de glace, le déneigement et la collecte d’ordures dans le parc du Voyageur, pour la période du 9 décembre 2019 au 15 mars 2020, pour un montant total de 43 690,50 $, taxe incluses.

  • 00:46:07

    30.11 Octroyer un contrat à « Elumen Réseaux d’éclairage » pour la fourniture et la livraison de luminaires pour la conversion au DEL de l’éclairage de la piscine 6-50 du Centre aquatique et pour le remplacement de l’éclairage du terrain de tennis au parc Clearpoint, pour un montant total de 50 048.62 $, taxes incluses.

  • 00:46:41

    30.12 Octroyer un contrat pour des services professionnels à « BC2 Groupe Conseil Inc. » pour la réparation des terrains de tennis et de basketball au parc Cedar, pour un montant total de 61 626,60 $, taxes incluses.

  • 00:46:58

    30.13 Octroyer un contrat à « CDW Canada Corp. » pour l’achat des licences « IBM SVC » pour un montant total de 84 434,64 $, taxes incluses.

  • 00:47:19

    30.14 Octroyer un contrat à « Construction G-Nesis Inc. » pour le déplacement d’un égout pluvial existant sur l’avenue Summerhill, pour un montant total de 82 366,14 $, taxes incluses.

  • 00:47:47

    30.15 Octroyer un contrat à « Vitrerie RD Ltée. » pour le remplacement de la façade, des gratte-pieds et de la céramique de l’entrée ouest de l’hôtel de Ville, pour un montant total de 58 875,48 $, taxes incluses.

  • 00:48:17

    30.16 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Construction G-Nesis Inc. » pour la reconstruction de l’avenue Labrosse, entre le boulevard Saint-Jean et le 205, avenue Labrosse, pour un montant total de 37 568,40 $, taxes incluses.

  • 00:49:00

    30.17 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Ali Excavation Inc. » pour la reconstruction du terrain de stationnement du parc Terra Cotta, pour un montant total de 9 347,41 $, taxes incluses.

  • 00:49:30

    30.18 Approuver une modification au contrat intervenu avec « P.N.G. Projets d’aménagements Inc. » pour la construction et l’aménagement d’une piste cyclable, entre l’avenue Paprican et le boulevard Saint-Jean, pour un montant total de 2 497,17 $, taxes incluses.

  • 00:49:55

    30.19 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres pour retenir les services professionnels pour accompagner la Ville de Pointe-Claire dans la mise en œuvre de sa stratégie de gestion des actifs.

  • 00:50:56

    50 – Ressources humaines

  • 00:50:56

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois d’août 2019, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 00:51:07

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 13 août 2019, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 00:51:25

    60 – Varia

  • 00:52:57

    70 – Levée de la séance

  • 71
  • 0
  • 0
Partager

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 13 août 2019.
 
 
Consultez les prochaines dates du conseil.
 
 
 
 
 
 
 
http://www.pointe-claire.ca/fr/seances-du-conseil
 
 
 
 
 
 
 
Pointe-Claire City Council Meeting.
 
 
 
 
 
 
 
Consult the Council meetings schedule
 
 
 
 
 
 
 
http://www.pointe-claire.ca/en/council-meetings

Catégories: Démocratie
Afficher plus

Plus de médias dans "DÉMOCRATIE"

0 commentaires

Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.