Chaînes DÉMOCRATIE Conseil d'arrondissement de Saint-Léonard du 5 février 2018

Ordre du jour
  • 00:03:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:02:53

    10.01 Ouverture de la séance.

  • 00:03:02

    10.02 Adoption de l'ordre du jour.

  • 00:03:13

    10.03 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 décembre 2017.

  • 00:03:24

    AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:03:27

    PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:17:55

    12 – Orientation

  • 00:17:56

    12.01 Accepter, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, l'offre du conseil de la ville, d'assumer la responsabilité du service de déchiquetage et de collecte, en bordure de rue, des branches provenant du domaine privé, sur le territoire de l'arrondissement de Saint-Léonard, pour l'année 2018, dans le cadre de la lutte contre la propagation de l'agrile du frêne.

  • 00:18:27

    12.02 Autoriser le dépôt du projet « Agrandissement du pavillon des baigneurs du parc Giuseppe-Garibaldi pour ajouter de nouveaux locaux afin de soutenir la programmation des activités de baseball » dans le cadre du « Programme de soutien aux installations sportives et récréatives - phase IV » du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur.

  • 00:18:58

    20 – Affaires contractuelles

  • 00:18:59

    20.01 Autoriser une dépense supplémentaire - Contrat de service pour l'utilisation d'une presse numérique couleur - Contrat numéro RM10-0308 - CANON CANADA INC. - 596,72 $.

  • 00:19:20

    20.02 Octroi de contrat - Rénovation et mise aux normes du pavillon des baigneurs du parc Ladauversière - Contrat numéro 300-164A - AKA CONSTRUCTION INC. – 442 625,18 $.

  • 00:19:39

    20.03 Octroi de contrat - Services professionnels en ingénierie et architecture pour le remplacement du système de déshumidification et réfection de la cheminée au complexe aquatique de Saint-Léonard - Contrat numéro SP-169 - HF EXPERTS-CONSEILS INC. – 50 720 $.

  • 00:20:04

    20.04 Approuver le projet de modification du bail existant avec Communauto inc. afin d'ajouter un espace de stationnement au parc Ladauversière à compter du 1er octobre 2017.

  • 00:20:21

    20.05 Accorder une aide financière de 450 $ à Festival Hockey Montréal pour l'équipe représentant l'arrondissement de Saint-Léonard lors du Festival de hockey des employés de la Ville de Montréal 2018, qui aura lieu du 20 au 22 avril 2018.

  • 00:20:45

    30 – Administration et finances

  • 00:20:46

    30.01 Dépôt des rapports faisant état des décisions déléguées en matière de ressources financières pour la période du 1er au 30 novembre 2017.

  • 00:21:01

    30.02 Dépôt du rapport faisant état des décisions déléguées en matière de ressources humaines pour la période du 1er novembre au 31 décembre 2017.

  • 00:21:16

    40 – Réglementation

  • 00:21:17

    40.01 Présentation et avis de motion - Règlement numéro 2144-2 intitulé : Règlement modifiant le Règlement sur l'occupation du domaine public (2144) afin d'ajouter le pouvoir d'adopter des ordonnances.

  • 00:21:37

    40.02 Dépôt du procès-verbal de l'assemblée publique de consultation et adoption du règlement numéro 1886-351 intitulé : Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1886 afin d'assurer la concordance au Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Montréal (RCG 14-029) relative à la densité résidentielle.

  • 00:22:09

    40.03 Adopter une ordonnance en vertu du Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) (2234), afin d'accorder une gratuité à Gestion Multisports St-Léonard pour l'utilisation de locaux et terrains municipaux et scolaires dans le cadre des camps de jour, durant l'année 2018.

  • 00:22:39

    40.04 Adopter une ordonnance en vertu du Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) (2234), afin d'accorder une gratuité à Narcotiques Anonymes Québec pour l'utilisation d'une salle du pavillon Pirandello, durant l'année 2018.

  • 00:23:01

    40.05 Adopter une ordonnance en vertu du Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) (2234), afin d'accorder une gratuité à Al-Anon

  • 00:23:20

    40.06 Adoption du règlement numéro 2237 intitulé : Règlement autorisant un emprunt de 4 335 000 $ pour des travaux de réfection routière, d'éclairage et de signalisation.

  • 00:23:39

    40.07 Adoption du règlement numéro 2238 intitulé : Règlement autorisant un emprunt de 3 985 000 $ pour des travaux d'aménagement de parcs.

  • 00:23:57

    40.08 Adoption du règlement numéro 2239 intitulé : Règlement autorisant un emprunt de 3 560 000 $ pour des travaux de protection et d'amélioration des bâtiments.

  • 00:24:15

    40.09 Recommandation du comité consultatif d'urbanisme - Demande d'exemption en matière de stationnement (2018-01) - 8125-55, rue du Creusot - Lot numéro 1 335 793 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Est.

  • 00:24:55

    40.10 Recommandation du comité consultatif d'urbanisme - Demande de dérogations mineures au Règlement de zonage numéro 1886 - 5440-5444, rue des Becquets - Lot numéro 1 123 649 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Ouest.

  • 00:25:43

    40.11 Recommandation du comité consultatif d'urbanisme - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage numéro 1886 - 6773-6779, rue Chaillot - Lot numéro 1 125 629 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Est.

  • 00:26:47

    40.12 Recommandation du comité consultatif d'urbanisme - Présentation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.) - Nouveau bâtiment résidentiel unifamilial isolé situé au 5855, rue Thévenin - Lot numéro 1 334 355 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Est.

  • 00:27:08

    40.13 Recommandation du comité consultatif d'urbanisme - Présentation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.) - Agrandissement du bâtiment unifamilial isolé situé au 9286, rue du Poitou - Lot numéro 1 332 247 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Ouest.

  • 00:27:27

    40.14 Recommandation du comité consultatif d'urbanisme - Présentation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.) - Enseigne rattachée - 9472, boulevard Lacordaire - Lot numéro 5 322 204 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Ouest.

  • 00:27:47

    40.15 Adopter un premier projet de résolution - Modification du projet particulier PPCMOI 2016-02/H06-10 - 8500-50, boulevard Viau et 4850-4906, boulevard Robert - Lot numéro 1 002 525 du cadastre du Québec – District Saint-Léonard-Ouest.

  • 00:28:07

    40.16 Adopter un premier projet de résolution - Projet particulier PPCMOI 2018-01/I10-46 - 8125-8155, rue du Creusot - Lot numéro 1 335 793 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Est.

  • 00:28:28

    40.17 Dépôt du procès-verbal de l'assemblée publique de consultation et adoption du second projet de résolution - Projet particulier PPCMOI 2017-06/C02-16 - 5705-5725, rue Jean-Talon - Lots numéros 4 588 274 et 4 851 652 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Est.

  • 00:28:46

    40.18 Adoption d'une résolution - Projet particulier PPCMOI 2017-03/H11-02 - 5885, rue De Seigne - Lot numéro 1 334 262 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Est.

  • 00:29:01

    40.19 Adoption d'une résolution - Projet particulier PPCMOI 2017-05/I12-12 - 5845, boulevard Couture - Lot numéro 1 332 386 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Est.

  • 00:29:22

    51 – Nomination / Désignation

  • 00:29:25

    51.01 Désignation d'un maire suppléant d'arrondissement pour les mois de mars, avril, mai et juin 2018.

  • 00:29:52

    51.02 Demander au ministre de la Justice de désigner monsieur Michel Bissonnet, maire de l'arrondissement de Saint-Léonard, pour agir à titre de célébrant compétent pour célébrer des mariages et des unions civiles sur le territoire de l'arrondissement.

  • 00:30:12

    60 – Information

  • 00:30:13

    60.01 Dépôt du procès-verbal de la séance du comité consultatif d'urbanisme tenue le 16 janvier 2018.

  • 00:30:31

    60.02 Déposer au conseil de la ville le bilan annuel 2017 relatif à l'application du Règlement sur l'utilisation des pesticides (04-041) sur le territoire de l'arrondissement de Saint-Léonard.

  • 00:30:44

    60.03 Dépôt des statistiques concernant les permis de construction et les certificats d'autorisation d'usage - Novembre 2017.

  • 00:30:57

    60.04 Dépôt des statistiques concernant les permis de construction et les certificats d'autorisation d'usage - Décembre 2017.

  • 00:31:12

    MOT DU MAIRE

  • 00:36:30

    70 – Autres sujets

  • 00:37:00

    70.01 Levée de la séance.

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