Chaînes DÉMOCRATIE Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 6 mars 2018

Ordre du jour
  • 00:00:38

    10 - Sujets d’ouverture

  • 00:00:38

    10.01 CA18 080107 INSTANT DE RECUEILLEMENT

  • 00:03:51

    10.02 CA18 080108 Adopter l’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 mars 2018.

  • 00:04:28

    10.03 CA18 080109 Dépôt par le secrétaire d’arrondissement du procès-verbal de correction des résolutions numéros CA17 080604 et CA17 080605 adoptées à la séance ordinaire du Conseil d’arrondissement du 3 octobre 2017. Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 6 février 2018.

  • 00:05:31

    10.04 CA18 080110 PÉRIODE DE QUESTION DU PUBLIC

  • 00:36:38

    15 - Déclaration / Proclamation

  • 00:36:43

    15.01 1184500001 - CA18 080111 Proclamer la journée du 8 mars Journée internationale des femmes.

  • 00:37:37

    15.02 1184500002 - CA18 080112 Proclamer la Semaine d’actions contre le racisme du 20 au 31 mars 2018, et la Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale le 21 mars 2018.

  • 00:39:17

    15.03 1184500003 - CA18 080113 Proclamer Une Heure pour la Terre, le samedi 24 mars 2018, de 20 h 30 à 21 h 30.

  • 00:40:26

    20 – Affaires contractuelles

  • 00:41:01

    20.01 1184435001 - CA18 080114 Approuver un projet d’acte par lequel Développement Terramax inc. cède à la Ville, à titre gratuit, les lots 3 227 414 à 3 227 416 du cadastre du Québec aux fins de frais de parc associé au développement du lot 5 467 407 du cadastre du Québec.

  • 00:41:55

    20.02 1187146003 - CA18 080115 Autoriser le lancement d’un appel d'offres public pour l’entretien et les appels de service pour les portes de garage des édifices publics pour une durée de trois ans.

  • 00:42:20

    20.03 1183679001 - CA18 080116 Autoriser une dépense au montant de 125 000 $ en faveur de Lafarge Canada inc. pour la fourniture de pierre concassée et prémélangée pour l'année 2018 - Soumission 17-15885.

  • 00:42:53

    20.04 1177146012 - CA18 080117 Octroyer un contrat au montant de 514 221,66 $ à DFS inc. architecture et design, pour des services professionnels en vue de la restauration du monument historique cité de la maison Robert Bélanger – Soumission 17-013.

  • 00:43:45

    20.05 1187146007 - CA18 080118 Octroyer un contrat au montant maximal de 48 059,55 $ à Groupe Rnet (9291-6287 Québec inc) pour le décapage, le nettoyage, la peinture des bassins des piscines extérieures, des pataugeoires et des jeux d'eau pour l'année 2018 - Soumission 18-003.

  • 00:47:09

    20.06 1186121003 - CA18 080119 Octroyer un contrat au montant maximal de 41 142,65 $, incluant les contingences, en faveur de Francine Pilon pour des services de graphisme pour les publications de l’année 2018 – Soumission 18-505.

  • 00:47:59

    20.07 1186121005 - CA18 080120 Octroyer un contrat au montant maximal de 1 759 875,19 $ à Sécurité Groupe sécurité Garda SENC pour le service de gardiennage dans les bâtisses pour une durée de cinq ans - Soumission 18-16631.

  • 00:48:46

    20.08 1186121004 - CA18 080121 Octroyer un contrat au montant maximal de 905 104,40 $, incluant les contingences, à Groupe de sécurité Garda SENC pour le service de patrouilleurs de la sécurité urbaine pour un an – Soumission 18-16661.

  • 00:49:21

    20.09 1186275005 - CA18 080122 Autoriser une dépense maximale de 44 840,25 $ en faveur de UBA inc., pour la fourniture d'hypochlorite de sodium 12 % pour les installations aquatiques extérieures et les bassins du Complexe sportif pour l'année 2018.

  • 00:49:40

    20.10 1183679007 - CA18 080123 Autoriser une dépense de 100 000 $ en faveur de Englobe Corp., de Recyclage Notre-Dame inc. et de Groupe Akifer inc. pour la caractérisation et la disposition des terres d'excavation provenant de la cour des Travaux publics pour l'année 2018.

  • 00:51:54

    20.11 1187810001 – CA18 080124 Octroyer un contrat au montant maximal de 136 716,77 $ à Les architectes Labonté Marcil s.e.n.c., pour la préparation des plans et devis et la surveillance des travaux de la mise aux normes de la protection incendie au bâtiment des Ateliers municipaux – Soumission 18-010.

  • 00:52:52

    20.12 1187146009 - CA18 080125 Octroyer un contrat au montant maximal de 64 280,69 $, incluant les contingences, à Lamcom technologies inc., pour la fourniture et l'installation de la signalisation intérieure au Complexe sportif - Soumission 18-16702.

  • 00:53:30

    20.13 1183058005 - CA18 080126 Accorder un contrat pour un montant maximal de 30 294,48 $, à C'Scellé (2008) inc. pour la réalisation des travaux de scellement de fissures sur diverses rues pour l'année 2018 – Soumission 18-501.

  • 00:54:15

    20.14 1183679003 - CA18 080127 Ratifier une dépense additionnelle de 58 000 $ à Les Déneigements et Remorquages SMGR (1990) inc. pour le service de remorqueuses desservant les 9 secteurs de déneigement – Soumission 17-16246.

  • 00:54:38

    20.15 1183679004 - CA18 080128 Ratifier une dépense additionnelle de 14 000 $ à REM Groupe Extrême inc. pour le service de remorqueuses desservant les 9 secteurs de déneigement – Soumission 17-16613.

  • 00:55:25

    20.16 CA18 080129 Autoriser le lancement d’un appel d’offres sur invitation pour le service de remorqueuses desservant les 9 secteurs de déneigement pour terminer la saison 2017-2018.

  • 00:58:17

    20.17 1183679002 - CA18 080130 Ratifier une dépense additionnelle de 55 676,64 $ au contrat octroyé à R. Benoît Construction inc. et de 53 060,96 $ au contrat octroyé à Excavation Mario ltée pour la saison hivernale 2017-2018 et autoriser l'utilisation des fonds libérés dans le cadre de la faillite de la compagnie Les Excavations Gilbert Théorêt inc. – Soumission 15-14609.

  • 00:59:16

    20.18 1183679006 - CA18 080131 Autoriser une dépense additionnelle de 361 481,40 $ à Compass Minerals pour la fourniture de sel de déglaçage des chaussées - Soumission 17-15993

  • 01:00:20

    30 – Administration et finances

  • 01:00:51

    30.01 1176121008 - CA18 080132 Autoriser l’affectation du surplus libre d’un montant de 2 500 000 $ afin de soutenir la réalisation des actions identifiées aux plans locaux de développement.

  • 01:01:53

    30.02 1184902001 - CA18 080133 Autoriser l'affectation de surplus d'un montant de 4 509 843 $ pour la continuité des travaux à l'immeuble situé au 13 001 boulevard Cavendish, soit les Ateliers municipaux, à la suite de l'incendie du 15 juin 2016.

  • 01:02:35

    30.03 1180299005 - CA18 080134 Approuver un bail d'une durée de 5 ans par lequel l'Arrondissement loue au CEGEP Saint-Laurent une partie du lot 3 397 451 et un droit de passage longeant la voie du CN pour des fins de jardins communautaires et l'implantation des Serres du Dos Blanc.

  • 01:03:04

    30.04 1180299006 - CA18 080135 Approuver l'entente, se terminant le 31 décembre 2023, avec la coopérative de solidarité Les Serres du Dos Blanc pour la mise à disposition gratuite du terrain que l'arrondissement loue au Cégep de Saint-Laurent pour l'implantation d'un complexe serricole.

  • 01:04:20

    30.05 1186275003 - CA18 080136 Approuver la programmation printemps-été 2018 des activités de sports et de loisirs et autoriser les chefs des divisions Sports et Installations ainsi que Loisirs et Développement social, à signer les contrats qui s’y rattachent.

  • 01:09:16

    30.06 1184893005 – CA18 080137 Adopter le bilan 2017 du Plan d’action pour la diversité en emploi.

  • 01:09:46

    30.07 1183058007 - CA18 080138 Recommander à la Direction des transports de la Ville de Montréal l’installation de nouveaux panneaux au nom de rue de couleur bleue avec lettrage blanc sur toutes les artères de la Ville.

  • 01:10:26

    30.08 1186909003 – CA18 080139 Autoriser une gratuité au Montreal Chinese (Mandarin) School pour l'utilisation des installations du Centre des loisirs le 7 avril 2018, dans le cadre des célébrations de son 35ème anniversaire.

  • 01:10:51

    30.09 11876275004 - CA18 080140 Autoriser la tenue d'un tournoi de soccer de l'entreprise CAE au Complexe sportif au profit de Centraide et autoriser une réduction ponctuelle de la tarification horaire de 170 $ à 133 $.

  • 01:11:12

    30.10 1187146006 - CA18 080141 Accorder une contribution financière de 22 500 $ à VertCité pour la gestion du programme de subvention de couches lavables et approuver la convention qui s’y rattache d’une durée de trois ans.

  • 01:18:54

    30.11 1186747004 - CA18 080142 Accorder une contribution financière maximale de 410,40 $ à un résident pour sa participation aux Mondiaux de danse irlandaise 2018, qui se tiendront à Glasgow en Écosse du 24 mars au 1er avril 2018.

  • 01:19:10

    30.12 1186121002 - CA18 080143 Accorder une aide financière de 20 000 $ à la Chambre de commerce et d'industrie Saint-Laurent-Mont-Royal dans le cadre de l'organisation de ses activités 2018.

  • 01:19:55

    30.13 1187146010 - CA18 080144 Octroyer une contribution financière de 6 000 $ au Regroupement des éco-quartiers en appui au projet de patrouille verte pour l'année 2018.

  • 01:20:38

    30.14 1186909001 - CA18 080145 Accorder un don de 3 000 $ à l'organisme VertCité pour la 14e édition de l’Érablière urbaine et autoriser un soutien technique et matériel pour l’organisation de l’événement.

  • 01:20:53

    30.15 1180299003 - CA18 080146 Accorder un don de 300 $ à l'école Bois-Franc-Aquarelle en soutien à un projet éducatif.

  • 01:24:25

    30.16 1180299002 - CA18 080147 Accorder une subvention de 300 $ à Girl Guides of Canada (Guides du Canada) pour l'année 2018.

  • 01:24:34

    30.17 1180299004 - CA18 080148 Accorder une subvention de 12 500 $ au Centre des femmes de Saint-Laurent inc. pour l’année 2018 et approuver la convention qui s’y rattache.

  • 01:24:51

    30.18 1186909002 - CA18 080149 Accorder une subvention de 1 000 $ à l’Association de l’habitation Beaudet pour les activités du comité de loisirs en 2018.

  • 01:25:26

    30.19 1184378005 – CA18 080150 Prendre acte de l’acquisition de La compagnie Meloche inc. par Sintra inc.

  • 01:25:43

    30.20 1183984003 - CA18 080151 Prendre acte du rapport global sur l’exercice des pouvoirs délégués entre le 1 er février et le 28 février 2018 et du rapport sur les paiements à Hydro-Québec au 26 février 2018, en vertu du règlement numéro RCA07-08-0012 sur la délégation des pouvoirs et ses amendements.

  • 01:26:44

    30.21 1180664002 - CA18 080152 Déléguer les membres du Conseil à divers événements et autoriser le remboursement des dépenses afférentes.

  • 01:27:33

    40 – Réglementation

  • 01:27:40

    40.01 1187499006 - CA18 080153 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant la propriété située au 8205, route Transcanadienne et ayant pour objet l’agrandissement d’un bâtiment industriel dont l’ouverture véhiculaire, un quai de chargement ainsi que la localisation d’équipements techniques ne respectent pas toutes les normes applicables.

  • 01:27:44

    40.02 1187499007 - CA18 080154 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour des modifications au PIIA approuvé concernant l’agrandissement du bâtiment industriel situé au 8205, route Transcanadienne.

  • 01:29:42

    40.03 1187499008 - CA18 080155 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant la propriété située au 1130, rue Saint-Germain et ayant pour objet de régulariser, pour une habitation unifamiliale isolée, un empiétement dans la marge latérale.

  • 01:31:00

    40.04 1187499016 - CA18 080156 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant la propriété située au 1925, rue O’Brien et ayant pour objet l’agrandissement d’une habitation unifamiliale jumelée dont la distance par rapport à la limite mitoyenne ne respecte pas toutes les normes applicables.

  • 01:32:34

    40.05 1187499009 - CA18 080157 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’agrandissement d’une habitation unifamiliale jumelée située au 1480, rue Decelles.

  • 01:33:39

    40.06 1187499010 - CA18 080158 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’une habitation unifamiliale isolée au 4520, place Sam-Borenstein.

  • 01:33:39

    40.07 1187499011 - CA18 080159 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’une habitation unifamiliale isolée au 3175, rue des Outardes.

  • 01:33:39

    40.08 1187499012 - CA18 080160 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’une habitation unifamiliale isolée au 3225, rue des Outardes.

  • 01:34:34

    40.09 1187499013 - CA18 080161 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour des modifications extérieures d’un bâtiment de service situé au 5945, chemin Côte-de-Liesse.

  • 01:35:43

    40.10 1187499014 - CA18 080162 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour des modifications extérieures du bâtiment commercial situé au 7145, route Transcanadienne.

  • 01:36:49

    40.11 1187499015 - CA18 080163 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’installation d’enseignes pour le commerce situé au 625, boulevard Décarie.

  • 01:37:15

    40.12 1177499117 - CA18 080164 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’habitations multifamiliales aux 208-308, rue Crevier et 205-305, boulevard Marcel-Laurin.

  • 00:38:28

    40.13 1187499017 - CA18 080165 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’agrandissement du bâtiment institutionnel situé au 3925, rue Claude-Henri-Grignon.

  • 01:38:59

    40.14 1187499018 - CA18 080166 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’agrandissement d’une habitation unifamiliale isolée située au 1090, rue Deguire.

  • 01:41:23

    40.15 1183231001 - CA18 080167 Adopter le règlement numéro RCA18-08-1-1 modifiant le règlement numéro RCA18-08-1 sur les tarifs.

  • 01:42:04

    40.16 1186121001 - CA18 080168 Fixer par ordonnance les dates des ventes-débarras pour 2018

  • 01:43:11

    40.17 1183231003 - CA18 080169 Adopter le règlement RCA07-08-0012-5 modifiant le règlement RCA07-08-0012 sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés.

  • 01:44:19

    50 - Ressources humaines

  • 01:44:33

    50.01 1184893003 - CA18 080170 Autoriser la création d’un poste temporaire de conseiller en ressources humaines à la Division des ressources humaines de la Direction des services administratifs et du greffe.

  • 01:45:00

    50.02 1184893001 - CA18 080171 Autoriser une nomination au poste de secrétaire de direction à la Direction des travaux publics.

  • 01:45:59

    50.03 1184893002 - CA18 080172 Autoriser la titularisation d’employés cols bleus dans différentes divisions de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social.

  • 01:47:51

    50.04 1183950001 - CA18 080173 Approuver la prolongation d’une banque d'heures dans un emploi col blanc à la Division des ressources humaines de la Direction des services administratifs et du greffe.

  • 01:48:20

    50.05 1184893004 - CA18 080174 Autoriser la prolongation des postes temporaires de cols blancs à la Division des parcs et des espaces verts de la Direction des travaux publics.

  • 01:49:37

    50.06 1184893006 - CA18 080175 Autoriser une nomination au poste de chef de division de la Division des actifs immobiliers et de l’éclairage des rues de la Direction des travaux publics.

  • 01:50:25

    51 – Nomination - désignation

  • 01:50:25

    51.01 1183984002 - CA17 080176 Nommer un maire suppléant pour la période du 8 mars au 4 juillet 2018.

  • 01:52:10

    60 – Information

  • 01:52:15

    60.01 CA18 080177 Adopter une motion pour la tenue d’une consultation publique avant la mise en place du projet pilote de fermeture du chemin Camillien-Houde.

  • 01:56:43

    60.02 CA18 080178 Adopter une motion en faveur du tracé alternatif du REM au Technoparc

  • 01:56:57

    60.03 CA18 080179 Dépôt des certificats du secrétaire concernant les registres tenus les 27 et 28 février 2018 relativement aux règlements d’emprunts RCA18-08-2 et RCA18-08-3 et au règlement RCA17-08-9 abrogeant divers règlements d’emprunts.

  • 01:57:09

    60.04 CA18 080180 AFFAIRES NOUVELLES

  • 02:17:44

    60.05 CA18 080181 PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 02:42:37

    70 – Autres sujets

  • 02:42:44

    70.01 CA18 080182 LEVÉE DE LA SÉANCE

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Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 6 mars 2018

 

Les assemblées du conseil de l'arrondissement de Saint-Laurent se tiendront une fois par mois, à 19h30.

 

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