Chaînes DÉMOCRATIE Conseil d'arrondissement d’Outremont du 6 août 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:02

    OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:03:20

    10.02 Mots du maire et des élues, élus

  • 1:04:30

    10.03 Réponses aux questions posées par les citoyens lors de la séance du 4 juin 2018

  • 1:09:30

    10.04 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 6 août 2018

  • 1:10:40

    10.05 Période de questions des citoyens

  • 2:35:30

    10.06 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 4 juin 2018

  • 2:35:40

    10.07 Approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil tenue le 21 juin 2018

  • 2:36:00

    20.01 Autoriser la prolongation du contrat octroyé à l'agence Neptune Security Services inc. pour la fourniture du personnel de la division de la Sécurité publique d'Outremont du 1 er septembre 2018 au 31 août 2019, pour un montant maximal de 456 580,04 $ (taxes incluses) - Dépense provenant du budget de Fonctionnement

  • 2:37:20

    20.02 Octroyer un contrat d'un montant de 2 518 067,48 $ (taxes incluses) à La compagnie de construction Edilbec Inc. pour les travaux de mise aux normes du système de filtration et des installations dans le pavillon des baigneurs incluant l'enclos de la pataugeoire de la piscine John-F.-Kennedy de l'arrondissement Outremont, suite à l'appel d'offres TP04/04-18 et autoriser une dépense incidente de 107 150,55$ (taxes incluses) pour des travaux complémentaires – Dépense provenant du budget PTI de la Ville centre et de l'arrondissement

  • 2:38:30

    20.03 Prendre acte que suite à l'appel d'offres TP05/06-18 pour l'exécution des travaux de réfection de la chaussée, des trottoirs et d'aqueduc et implantation de mesures d'apaisements à la circulation sur les avenues Ducharme, Lajoie, Dunlop, Champagneur, Durocher, Maplewood et Duchastel dans l'arrondissement Outremont, aucune soumission n'a été déposée – Relancer l’appel d’offres

  • 2:39:20

    20.04 Mettre fin au contrat de Cardin Julien Inc. dans le cadre du mandat de transformation du 1311 St-Viateur dans l'arrondissement Outremont, suite à l'appel d'offres public SP02/03-16

  • 2:39:50

    30.01 Dépôt des bons de commande et des demandes de paiement pour la période du 1 er mai au 30 juin 2018

  • 2:40:00

    30.02 Dépôt de la liste des virements de crédits pour la période du 1 er mai au 30 juin 2018

  • 2:40:10

    30.03 Dépôt du rapport des décisions déléguées pour les mois de mai et de juin 2018

  • 2:40:50

    30.04 Autoriser le renouvellement de l'adhésion de l'arrondissement d'Outremont à l'Association internationale des villes amies de la marionnette (AVIAMA) pour l'année 2018 - D'autoriser à cette fin le paiement de la cotisation annuelle de 720 Euros, soit environ 1 110 $ selon le taux de change en vigueur - D'autoriser le Service des finances à effectuer le paiement par virement bancaire de 720 euros, exempt de taxes, soit environ 1 110 $ selon le taux de change en vigueur - Dépense provenant du budget de fonctionnement

  • 2:43:40

    40.01 Adoption du second projet - Règlement modifiant le Règlement de zonage numéro (1177) afin de modifier la grille des usages et des normes de la zone C-2

  • 2:44:10

    40.02 Adoption - Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble

  • 2:45:40

    40.03 Adoption - Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) (AO-374) afin d'établir la tarification applicable pour l'étude de dossiers de PPCMOI

  • 2:46:10

    40.04 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Sécurisation des abords du collège Stanislas sis au 780, boulevard Dollard et de l'école Guy-Drummond sise au 1475, avenue Lajoie - Modification des règles de stationnement de la partie du boulevard Dollard comprise entre les avenues Van Horne et Lajoie

  • 2:47:00

    40.05 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Sécurisation des abords de l'école Nouvelle-Querbes sise au 215, avenue Bloomfield et de l'école Buissonnière sise au 215, avenue de l'Épée - Modification des règles de stationnement du côté est de la partie de l'avenue de l'Épée comprise entre les avenues Fairmount et Elmwood

  • 2:47:30

    40.06 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Sécurisation des abords de l'école Lajoie sise au 1276, avenue Lajoie - Modification des règles de stationnement des parties des avenues Outremont et Champagneur comprises entre les avenues Lajoie et Bernard

  • 2:48:00

    40.07 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Sécurisation des abords de l'école Beth Esther sise au 1239, avenue Van Horne - Modification des règles de stationnement du côté nord de la partie de l'avenue Van Horne comprise entre les avenues Bloomfield et Champagneur

  • 2:48:40

    40.08 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Sécurisation des abords de l'école Beth Jacob sise au 1750, avenue Glendale - Modification des règles de stationnement du côté sud de l'avenue Glendale

  • 2:49:00

    40.09 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et le stationnement numéro 1171 - Sécurisation des abords de l'école Bnoth Jerusalem sise au 1495, avenue Ducharme - Modification des règles de stationnement de la partie de l'avenue Ducharme comprise entre les avenues Dollard et Stuart et du côté est de la partie de l'avenue Dollard au nord de l'avenue Ducharme

  • 2:49:40

    40.10 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Sécurisation des abords de l'école Belz sise au 6508, avenue Durocher – Implantation d'un arrêt obligatoire sur l'avenue Durocher à l'intersection de l'avenue Beaubien

  • 2:52:50

    40.11 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Mesures de mitigation dans le cadre des travaux du REM sur l'avenue Vincent d'Indy - Modification des règles de stationnement sur la partie du côté nord de l'avenue Willowdale comprise entre les avenues Vincent d'Indy et Stirling

  • 2:54:10

    40.12 Autoriser l'occupation du domaine public selon le parcours prévu sur le territoire de l'arrondissement d'Outremont pour la tenue de la 8 e édition de l'événement « Grand Prix Cycliste World-Tour Montréal-Québec » le dimanche 9 septembre 2018 - Édicter une ordonnance autorisant la fermeture à la circulation automobile, de 7 h à 17 h 30, le jour de l'événement, sur les chemins publics énumérés au sommaire décisionnel

  • 2:55:00

    40.13 Édicter une ordonnance autorisant la fermeture à la circulation automobile sur l'avenue Nelson entre l'avenue Villeneuve et le boulevard Saint-Joseph pour permettre la tenue de l'événement « Fête des voisins sur l'avenue Nelson », qui aura lieu le samedi 8 septembre 2018, de 11 h à 18 h

  • 2:55:20

    40.14 Édicter une ordonnance autorisant la fermeture à la circulation automobile de la ruelle située entre les avenues Joyce et Bernard pour permettre la tenue d'une Fête de voisins, qui aura lieu le samedi 8 septembre 2018, de 18 h à 22 h

  • 2:55:30

    40.15 Désignation d'emplacements pour l'installation de trois bornes de recharge doubles pour véhicules électriques dans l'arrondissement

  • 2:56:00

    47.01 Demande de dérogation mineure à l'article 7.14 du Règlement de zonage afin d'autoriser une marge de recul existante à 4,43 mètres alors que la norme exige une marge minimale de 6,0 mètres pour l'immeuble situé 59, avenue Springgrove

  • 2:56:20

    47.02 Rendre une décision par résolution relativement aux immeubles situés au 905, avenue Dunlop; 21, avenue Beloeil, 10, avenue Marsolais; 870, avenue Antonine-Maillet; 5815, avenue Durocher; 811, avenue Hartland; 1012, avenue Laurier; 242, avenue McDougall; Campus MIL; 825, avenue Dunlop; 5719, avenue Durocher - Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

  • 2:59:40

    47.03 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 367, avenue Querbes – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à la modification de l'apparence extérieure

  • 3:00:40

    47.04 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 1615, avenue Lajoie – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à l'ajout d'une fenêtre au mur arrière, à la modification de la terrasse à l'arrière ainsi qu'à la modification des escaliers en façade du bâtiment principal - Demande d'occupation permanente du domaine public de 0,85 mètre par 1,83 mètre afin d'y implanter des marches d'escaliers et ce, conformément à l'article 4 du Règlement AO-48 sur l'occupation du domaine public

  • 3:01:20

    47.05 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 60, avenue McCulloch quant à une demande d'occupation permanente du domaine public et ce, conformément à l'article 4 du Règlement AO-48 sur l'occupation du domaine public

  • 3:01:40

    50.01 Conformément aux dispositions du règlement AO-3 portant sur la délégation de pouvoirs, autoriser la création ainsi que le comblement du poste permanent de conseiller en ressources humaines au sein de la division des ressources humaines et des relations avec les citoyens et procéder à l'abolition du poste permanent d'agent conseil en ressources humaines - Dépense provenant du budget de fonctionnement.

  • 3:02:10

    60.01 Dépôt d'une déclaration d'intérêts pécuniaires d'une conseillère de l'arrondissement

  • 3:02:40

    60.02 Dépôt du procès-verbal de l'assemblée publique de consultation tenue le 20 juin 2018, 18 h, concernant le premier projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage » (AO-396-P1) et le projet de règlement intitulé « Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou D'occupati n d'un immeuble » (P-AO-400)

  • 3:03:10

    60.03 Dépôt des certificats de la Secrétaire substitut d'arrondissement suite aux procédures d'enregistrement tenues les 26 et 27 juin 2018 - Règlement modifiant le Règlement autorisant un emprunt de 1 200 000 $ pour la réalisation du programme de protection des bâtiments de l'arrondissement (1311, avenue Saint- Viateur - futur Centre d'archives d'Outremont) (AO-368), afin de viser l'ensemble des bâtiments faisant partie du programme (AO-397) / Règlement modifiant le Règlement autorisant un emprunt de 300 000 $ pour la réalisation du programme de protection des bâtiments de l'arrondissement (mairie de l'arrondissement) (AO-122), afin de viser d'autres bâtiments municipaux (AO-398) / Règlement modifiant le Règlement autorisant un emprunt de 380 000 $ pour la réalisation du programme de protection des bâtiments de l'arrondissement (Bâtiments de l'îlot St-Viateur) (AO-202), afin de viser l'ensemble des bâtiments faisant partie du programme (AO-399)

  • 3:04:10

    60.04 Dépôt du compte-rendu de la réunion du Comité sur la circulation et le stationnement tenue le 15 mai 2018

  • 3:05:10

    60.05 Dépôt du compte-rendu de la réunion du Comité sur la circulation et le stationnement tenue le 19 juin 2018

  • 3:05:20

    65.01 Mandat - Relocalisation du CPE le Pitchounet

  • 3:05:40

    65.02 Mandat - Relocalisation du CPE Frisson de Colline

  • 3:09:00

    70.01 Levée de la séance

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