Catégories Démocratie Conseil de Ville de Terrebonne du 5 octobre 2020

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 5 octobre 2020

  • 00:08:33

    1. Ouverture de la séance

  • 00:08:43

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:08:53

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:09:03

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 septembre 2020

  • 00:09:20

    5. DÉPÔTS A. Procès-verbaux du comité exécutif des séances ordinaires du 9, 16 et 23 septembre 2020; B. Reddition de comptes en vertu du règlement 748 - Liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ et moins de 25 000 $ pour un cumulatif par fournisseur de plus de 25 000 $ (du 1er janvier au 13 septembre 2020) / Administration et finances; C. Reddition de comptes en vertu du règlement 748 – Liste des contrats octroyés par le comité exécutif de plus de 25 000 $ (du 20 août au 9 septembre 2020) / Administration et finances; D. Rapport adjudication par délégation de pouvoir au trésorier pour la vente d’une émission d’obligation municipale / Administration et finances; E. Reddition de comptes en vertu du règlement 748 – Rapport de création et abolition de poste(s) permanent(s) (pour le mois d’août 2020) / Ressources humaines; F. Reddition de comptes en vertu du règlement 748 – Rapport d’embauche et de nomination (pour le mois d’août 2020) / Ressources humaines; G. Certificats - Cahier d’enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements d’emprunt 403-1, 709, 768 et 773 / Greffe et affaires juridiques; H. Pétition des citoyens – Non-renouvellement du permis de remblai – Passage excessif de camions lourds

  • 00:10:40

    6. Première période de questions

  • 00:10:40

    7. Réponses aux questions transmises en ligne

  • 00:19:40

    8. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 00:19:40

    8.1 Adoption du règlement 3902 – Règlement sur la circulation et le stationnement

  • 00:20:09

    8.2 Adoption du règlement 730-3 – Règlement modifiant de nouveau le règlement 730 décrétant des mesures spéciales concernant l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc municipal et fixant des périodes d’arrosage

  • 00:20:25

    8.3 Adoption du règlement 748-3 – Règlement modifiant de nouveau le règlement 748 de délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires

  • 00:20:41

    8.4 Adoption du règlement 775 - Règlement instituant un programme de réhabilitation environnementale des terrains résidentiels du secteur Brady

  • 00:23:53

    8.5 Nomination – Conseil d’administration – Office municipal d’habitation de Lanaudière Sud

  • 00:24:18

    8.6 Appui de membres - Élections au conseil d’administration - Réseau de transport métropolitain (« EXO »)

  • 00:24:18

    8.7 (Retiré)

  • 00:24:46

    8.8 Expropriation - 2632-3345 Québec Inc. (Paolo Mori) - Résolutions 377-08-2020 et CE-2020-730-DEC

  • 00:32:34

    8.9 Constitution - Fiducie - Programme de réhabilitation environnementale des terrains résidentiels – Secteur Brady

  • 00:33:23

    9. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 00:33:23

    9.1 Adoption du règlement d’emprunt 391-1 – Règlement modifiant le règlement 391 afin de modifier l’objet du règlement et d’ajuster le montant de l’emprunt et de la dépense

  • 00:34:02

    9.2 Amendement budgétaire – Mobilier – Réaménagement – 3060 chemin SaintCharles

  • 00:34:14

    9.3 Vente pour non-paiement de taxes 2020

  • 00:34:54

    9.4 Résolution de concordance et de courte échéance - Emprunt par obligations au montant de 36 867 000 $ qui sera réalisé le 19 novembre 2020

  • 00:35:15

    10. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

  • 00:35:15

    10.1 Mandat - Travaux - Conduite maîtresse d’aqueduc (SA20-3056)

  • 00:35:40

    10.2 Mandat travaux - Travaux de stabilisation de talus et des berges aux abords du pont piétonnier du Parc écologique de la Coulée (SA20-3061)

  • 00:36:07

    11. URBANISME DURABLE

  • 00:36:07

    11.1 Demandes de dérogation mineure : A. 2020-00291 (4495 côte de Terrebonne) – CCU du 3 septembre 2020 B. 2020-00295 (1104 rue Lévis) – CCU du 3 septembre 2020

  • 00:37:18

    11.2 Adoption du règlement 1006-022 – Modification du règlement sur les usages conditionnels 1006 afin de retirer certains usages conditionnels qui visent le secteur du Vieux-Terrebonne et remplacent certains usages reliés aux restaurants et bars

  • 00:37:43

    11.3 Adoption du règlement de zonage 1001-316 - Modification du règlement 1001 afin de réviser les dispositions sur les abris d’auto temporaire relativement au nombre autorisé et à la période d’autorisation

  • 00:38:03

    11.4 Adoption du règlement de zonage 1001-317 – Modification du règlement 1001 afin d’agrandir la zone 8472-33 (boulevard Laurier)

  • 00:38:24

    11.5 Adoption du second projet du règlement de zonage 1001-320 - Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de modifier les dispositions relatives à la contribution pour fins de parcs, terrains de jeux ou espaces naturels pour les terrains situés en zone agricole

  • 00:39:01

    11.6 Adoption du second projet du règlement 1002-011 - Règlement modifiant le règlement de lotissement 1002 afin de modifier les dispositions relatives à la contribution pour fins de parcs, terrains de jeux ou espaces naturels pour les terrains situés en zone agricole

  • 00:39:36

    11.7 Chantier de construction - Hôpital Pierre-Le Gardeur - Bruit de construction - Période du 14 au 25 septembre 2020

  • 00:40:06

    11.8 Nomination - Nouveaux membres - Citoyens - Comité consultatif d’urbanisme

  • 00:40:30

    12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE 12.1 Autorisation de signature - Contrat de location de glace - Hiver 2021 - Les Complexes Sportifs Terrebonne

  • 00:40:30

    13. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:40:46

    14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

  • 00:40:46

    14.1 Entente - Fourniture de service d’incendie - Ville de Montréal

  • 00:41:09

    15. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

  • 00:41:09

    16. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

  • 00:41:09

    17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS – MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:41:09

    17.1 Environnement – Plan d’action – Politique de développement durable

  • 00:56:55

    17.2 Taxes – Gel du taux de taxes – Exercice financier 2021

  • 01:21:10

    17.3 Processus budgétaire – Rencontres préparatoires – Élaboration du budget et du PTI

  • 01:21:10

    18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJETS DE RÈGLEMENT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 01:44:01

    19. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue Saint-Pierre, à Terrebonne, le lundi 26 octobre 2020, à 19 heures.

  • 01:44:15

    20. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 01:52:44

    21. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

  • 01:52:44

    22. RAPPORT DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION

  • 02:01:45

    23. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:07:15

    24. LEVÉE DE LA SÉANCE

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